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Marques déposées par l'association loi 1901 A.P.H
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GUIDES HOSPITALIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDES HOSPITALIERS
A.P.H., ASSOCIATION D'ASSISTANCE AUX PERSONNES HOSPITALISEES DANS L'ARRONDISSEMENT DU HAVRE, ASSOCIATION LOI 1901 DÉPOSÉE LE 25/04/98 AU JO No 2108069

Numéro de dépôt :
3115434
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2011
GUIDES HOSPITALIERS de A.P.H

Présentation de la marque GUIDES HOSPITALIERS

Déposée le 30 juillet 2001 par l'association loi 1901 A.P.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIDES HOSPITALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 A.P.H domicilié(e) 55, BIS RUE GUSTAVE FLAUBERT, 76600 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.H., ASSOCIATION D'ASSISTANCE AUX PERSONNES HOSPITALISÉES DANS L'ARRONDISSEMENT DU HAVRE - France.

La marque GUIDES HOSPITALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDES HOSPITALIERS est expirée depuis le 30 juillet 2011.

A.P.H a également déposé les autres marques suivantes : L'Opportuniste , Boîte à chaussettes , Boîte à pyjamas , Boîte à chemises


A.P.H., ASSOCIATION D'ASSISTANCE AUX PERSONNES HOSPITALISEES DANS L'ARRONDISSEMENT DU HAVRE, ASSOCIATION LOI 1901 DÉPOSÉE LE 25/04/98 AU JO No 2108069 - 55, BIS RUE GUSTAVE FLAUBERT, 76600 LE HAVRE - France


A.P.H., ASSOCIATION D'ASSISTANCE AUX PERSONNES HOSPITALISÉES DANS L'ARRONDISSEMENT DU HAVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateurs.